Dans le système de santé contemporain, la responsabilité médicale se situe au croisement du droit constitutionnel à la santé, de la qualité des soins et de l’effectivité des mécanismes d’indemnisation. Toute issue défavorable ne constitue pas nécessairement une faute médicale. Toutefois, lorsque le parcours de soins révèle des anomalies – retard de diagnostic, infections associées aux soins ou dysfonctionnements dans la prise en charge du patient –, une analyse approfondie s’impose et requiert des compétences hautement spécialisées, tant sur le plan juridique que médico-légal.
C’est dans ce domaine qu’intervient le Cabinet d’Avocats Esibizione, fondé par Maître Gennaro Esibizione et aujourd’hui dirigé aux côtés de Maître Daria Esibizione et Maître Lorenzo Esibizione. Fort d’une activité développée sur l’ensemble du territoire italien, le cabinet s’est progressivement imposé comme une référence en matière de contentieux liés à la responsabilité médicale. Il traite des affaires complexes dans lesquelles l’établissement du lien de causalité entre la conduite des professionnels de santé et le dommage subi constitue l’enjeu central du dossier. Dans cette perspective, l’intervention juridique dépasse largement le cadre du contentieux : elle vise à replacer le fait médical dans un cadre de responsabilité juridiquement démontrable et, lorsque les conditions sont réunies, à garantir une indemnisation juste et proportionnée à la gravité du préjudice subi.
Par Roberta Imbimbo
Maître Gennaro Esibizione, de nombreuses familles quittent un établissement de santé avec le sentiment que quelque chose n’a pas fonctionné, sans savoir s’il s’agit réellement d’une erreur médicale. Par où commence l’analyse ?
Elle commence toujours par les faits. Beaucoup de personnes viennent nous consulter avec un doute précis : elles se demandent si cette aggravation de l’état de santé, cette complication ou cette issue particulièrement grave étaient réellement inévitables. Notre mission consiste à vérifier si ce doute est fondé, en analysant avec rigueur le dossier médical et en reconstituant l’ensemble du parcours de soins. Pour une personne ayant subi un dommage, établir l’existence éventuelle d’une responsabilité constitue déjà une première étape pour comprendre ce qui s’est réellement passé. Et lorsque cette responsabilité est démontrée, l’indemnisation ne représente pas seulement une compensation financière : elle devient un véritable outil permettant à la victime et à sa famille de faire face aux conséquences de l’événement.
Les infections contractées à l’hôpital sont aujourd’hui au cœur de nombreux débats. Dans quels cas une infection nosocomiale peut-elle ouvrir droit à une indemnisation ?
Toutes les infections n’engagent pas automatiquement la responsabilité de l’établissement de santé. Néanmoins, les infections associées aux soins constituent aujourd’hui un enjeu majeur, car elles concernent directement la sécurité des soins, qui fait partie intégrante du droit à la santé garanti par l’article 32 de la Constitution italienne. Lorsqu’une infection résulte de défaillances évitables, de retards, d’omissions ou d’une mauvaise prise en charge du patient, il ne s’agit plus d’une simple complication médicale : des responsabilités peuvent alors être engagées, ouvrant la voie à une demande d’indemnisation.
Maître Daria Esibizione, comment accompagnez-vous vos clients dans des affaires aussi sensibles ?
Avec rigueur et transparence. Dans ce type de dossiers, chaque détail est essentiel, car c’est souvent dans les documents médicaux que se trouvent les éléments permettant de déterminer si le dommage aurait pu être évité. Nous évaluons soigneusement la recevabilité et les perspectives de chaque dossier, élaborons la stratégie juridique la plus adaptée et accompagnons nos clients à chaque étape de la procédure. Les personnes qui nous sollicitent ont besoin d’être entourées de professionnels disponibles, compétents et capables d’expliquer clairement les enjeux de leur dossier ainsi que les possibilités concrètes qui s’offrent à elles. Nous assurons également notre représentation directe, tant devant les organismes de médiation que devant l’ensemble des juridictions nationales, à tous les degrés de juridiction.
Abordons un aspect essentiel : le préjudice patrimonial lié au besoin d’assistance. En quoi consiste-t-il ?
Il s’agit du préjudice économique résultant de la nécessité d’une assistance lorsqu’une erreur médicale prive une personne, totalement ou partiellement, de son autonomie dans les actes de la vie quotidienne. Cette situation entraîne souvent des dépenses importantes liées à l’aide à domicile, aux soins et à l’assistance permanente assurée par des tiers. Ce préjudice s’inscrit dans la durée et peut accompagner la victime pendant de nombreuses années, affectant également l’organisation et l’équilibre financier de toute la cellule familiale. Reconnaître ce poste de préjudice signifie offrir à la victime et à ses proches un soutien concret leur permettant d’affronter, avec davantage de dignité et de sécurité, les conséquences d’un événement ayant profondément bouleversé leur quotidien.
Maître Lorenzo Esibizione, votre cabinet intervient sur l’ensemble du territoire italien. Existe-t-il une différence entre une petite clinique privée et un grand hôpital public ?
Les obligations de diligence des médecins et des établissements de santé demeurent les mêmes. Chaque patient a droit au même niveau d’attention, de prudence et de qualité des soins, quel que soit le lieu où il est pris en charge. La véritable question n’est donc pas de savoir si les faits se sont produits dans une clinique privée ou dans un hôpital public, mais de déterminer si le dommage était réellement inévitable. C’est à partir de cette analyse que l’on peut reconstituer les faits, identifier les responsabilités et transformer le préjudice subi en une protection juridique effective. Très souvent, les personnes qui s’adressent à nous ne recherchent pas uniquement une indemnisation : elles souhaitent également obtenir justice et trouver les réponses qui leur permettront de reconstruire leur avenir.
